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Valable jusqu'au 14 décembre 2024

Licences perpétuelles et abonnements
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Conditions de venteAnglaisFrançaisAllemandEspagnolItalienChinois
Conditions d'assistance et de maintenance (SMA)AnglaisFrançaisAllemandEspagnolItalienChinois
Software as a Service (SAAS) (MyCLOUDFLOW)
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Conditions d'abonnement aux services Hybrid SaaSAnglaisFrançaisAllemandEspagnolItalienChinois
Annexe 1 : Accord de niveau de service pour le Hybrid SaaSAnglaisFrançaisAllemandEspagnolItalienChinois
Annexe 2 : Traitement des données en mode Hybrid SaaSAnglaisFrançaisAllemandEspagnolItalienChinois
Annexe 3 : Politique d'utilisation acceptable de Hybrid SaaSAnglaisFrançaisAllemandEspagnolItalienChinois
Contrat de Licence de Logiciel
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Contrat de Licence de LogicielAnglaisFrançaisAllemandEspagnolItalienChinois